Déposée le 2 mars 1990 par la société DAIICHI KOSHO CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HUMAN SONG NETWORK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société DAIICHI KOSHO CO domicilié(e) 5-5-26, Kitashinagawa, Shinagawa-ku, Tokyo JAPON - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNET-THIRION SARL - France.
La marque HUMAN SONG NETWORK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1578419.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAIICHI KOSHO CO., LTD., société japonaise - 5-5-26, Kitashinagawa, Shinagawa-ku, Tokyo JAPON - Japon
BONNET-THIRION SARL - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-32
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et ordinateurs;extincteurs;appareils et instruments électriques et électroniques, y compris lecteurs de disques audionumériques, lecteurs de disques laser, lecteurs de disques vidéo, changeurs de disques manuels ou automatiques, appareils de commande pour changeurs automatiques de disques, lecteurs de représentations graphiques pour disques vidéonumériques, lecteurs de bandes audio, appareils de commande à distance et récepteurs, appareils de commande tonale (pour faire varier le ton de réécoute d'une musique enregistrée), amplificateurs, haut-parleurs, microphones, équipements vidéo (y compris projecteurs vidéo), pièces et parties de tous les produits précités,disques audionumériques, disques laser, disques vidéo et bandes audio, tous préenregistrés, dispositifs de rangement pour disques et bandes.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie, y compris chansonniers, répertoires et catalogues de chansons, fiches de paroles et/ou musiques;articles pour reliures, y compris reliures pour recueils de Bchansons;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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